Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCONE
REAU RICHARD SA

Numéro de dépôt :
96640658
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque SCONE

Déposée le 4 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) REAU RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SCONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REAU RICHARD domicilié(e) 26 RUE PASCAL COMBEAU, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REAU RICHARD SA - France.

La marque SCONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCONE est expirée depuis le 4 septembre 2006.

REAU RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : DELACOUR & CIE


REAU RICHARD SA - 26 RUE PASCAL COMBEAU, 16100 COGNAC - France


REAU RICHARD SA - France


Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415861 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Vins, spiritueux et liqueurs